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TRI DE RÉSULTATS
Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.
Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.
Le nombre de critères de tri n'est pas limité.
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Session 16921120
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Délibérations de la session 16921120
Catégorie "Mode de fonctionnement"
Commissions
Mode de fonctionnement
16921217(05)
Les commissaires nommés pour régler l'affaire de l'étape se sont réunis chez l'archevêque d'Albi
Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement